Le conseil communautaire se réunit régulièrement pour débattre et voter les projets du territoire.
Le conseil gère, par l’adoption de délibérations, les affaires relevant des compétences de la communauté d’agglomération.
Vous trouverez ci-dessous les délibérations prises par les élus du conseil communautaire.
Par ailleurs, les vidéos des derniers conseils communautaires sont disponibles ICI
Années 2025 et 2024 :
- Pour accéder aux délibérations du conseil communautaire (Dans type de document, choisir « Délibérations ». : cliquez ici
Année 2023
- Conseil communautaire du 12 décembre 2023 : Dossier (3.99 Mo)
- Conseil communautaire du 17 octobre 2023 : Dossier (4.68 Mo)
- Conseil communautaire du 15 juin 2023 : Dossier (13.2 Mo)
- Conseil communautaire du 25 avril 2023 : Dossier (2.88 Mo)
- Conseil communautaire du 27 mars 2023 : Dossier (2.70 Mo)
- Conseil communautaire du 23 février 2023 : Dossier (2.85 Mo)
Année 2022
- Conseil communautaire du 15 décembre 2022 : Dossier (2.94 Mo)
- Conseil communautaire du 17 novembre 2022 : Dossier (3.64 Mo)
- Conseil communautaire du 24 septembre 2022 : Dossier (39Mo)
- Conseil communautaire du 30 août 2022 : Dossier (614 Ko)
- Conseil communautaire du 18 juillet 2022 : Dossier (37.8 Mo)
- Conseil communautaire du 04 juin 2022 : Dossier (30.7 Mo)
- Conseil communautaire du 31 mars 2022 : Dossier (44.7 Mo)
- Conseil communautaire du 25 février 2022 : Dossier (6 220 ko) + Sommaire (107 ko)
- Conseil communautaire du 28 janvier 2022 : Compte rendu de séance (637 ko) + Dossier (6 360 ko) + Sommaire (103 ko)
Année 2021
- Conseil communautaire du 10 décembre 2021 : Compte rendu de séance (2Mo) + Dossier (11 Mo) + Sommaire (185 ko)
- Conseil communautaire du 29 octobre 2021 : Dossier (43.2 Mo) + Sommaire (141 ko)
- Conseil communautaire du 03 septembre 2021 : Dossier (22 Mo) + Sommaire (137 ko)
- Conseil communautaire du 29 juin 2021 : compte rendu de séance (2Mo) + Dossier (40.4 Mo) + Sommaire (146 ko)
- Conseil communautaire du 03 avril 2021 : Compte rendu séance (1Mo) + Dossier (68Mo) + Sommaire (93ko)
- Conseil communautaire du 13 mars 2021 : Compte rendu séance (640ko) + Dossier (20Mo) + Sommaire (84ko)
Année 2020
- Conseil communautaire du 05 décembre 2020 : Dossier (29Mo) + Sommaire (171ko)
- Conseil communautaire du 02 octobre 2020 : Compte rendu séance (535ko) + Dossier (74Mo) + Sommaire (112ko)
- Conseil communautaire du 31 juillet 2020 : Compte rendu séance (108ko) + Dossier (40Mo) + Sommaire : page 1 (77ko) / page 2 (78ko)
- Conseil communautaire du 11 juillet 2020 : Compte rendu séance (116ko) + Dossier (5 689ko) + Sommaire (71ko)
- Conseil communautaire du 29 mai 2020 : Dossier (5 445ko) + Sommaire (81ko)
- Conseil communautaire du 03 février 2020 : Dossier (8 221ko) + Sommaire (79ko)
Année 2019
- Conseil communautaire du 18 décembre 2019 : Dossier (2Mo) + Sommaire (71ko)
- Conseil communautaire du 30 octobre 2019 : Dossier (2Mo) + Sommaire (71ko)
- Conseil communautaire du 24 septembre 2019 : Dossier (5Mo) + Sommaire (73ko)
- Conseil communautaire du 27 juin 2019 : Dossier (8Mo) + Sommaire (38ko)
- Conseil communautaire du 22 mai 2019 : Dossier (7Mo) + Sommaire (74ko)
- Conseil communautaire du 14 mars 2019 : Dossier (6Mo) + Sommaire (73ko)
- Conseil communautaire du 13 février 2019 : Dossier (4Mo) + Sommaire (73ko)
Année 2018
- Conseil communautaire du 13 décembre 2018 : Dossier (100ko) + Sommaire (35ko)
- Conseil communautaire du 06 septembre 2018 : Dossier (382ko) + Sommaire (16ko)
- Conseil communautaire du 20 juin 2018 : Dossier (5Mo) + Sommaire (47ko)
- Conseil communautaire du 29 mars 2018 : Dossier (1 775ko) + Sommaire (42ko)
- Conseil communautaire du 01er mars 2018 : Dossier (869ko) + Sommaire (36ko)
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