Délibérations du conseil communautaire

Délibérations du conseil communautaire

Le conseil communautaire se réunit régulièrement pour débattre et voter les projets du territoire. Le conseil gère, par l’adoption de délibérations, les affaires relevant des compétences de la communauté d’agglomération.

Ci-dessous les délibérations prises par les élus du conseil communautaires.

Par ailleurs, les vidéos des derniers conseils communautaires sont disponibles ICI

 

Année 2022

  • Conseil communautaire du 30 août 2022 : Dossier (614 Ko)
  • Conseil communautaire du 18 juillet 2022 : Dossier (37.8 Mo)
  • Conseil communautaire du 04 juin 2022 : Dossier (30.7 Mo)
  • Conseil communautaire du 31 mars 2022 : Dossier (44.7 Mo)
  • Conseil communautaire du 25 février 2022 :  Dossier (6 220 ko) + Sommaire (107 ko)
  • Conseil communautaire du 28 janvier 2022 : Compte rendu de séance (637 ko) + Dossier (6 360 ko) + Sommaire (103 ko)

 

Année 2021

 

Année 2020

 

Année 2019

 

Année 2018

  • Conseil communautaire du 13 décembre 2018 : Dossier (100ko) + Sommaire (35ko)
  • Conseil communautaire du 06 septembre 2018 : Dossier (382ko) + Sommaire (16ko)
  • Conseil communautaire du 20 juin 2018 : Dossier (5Mo) + Sommaire (47ko)
  • Conseil communautaire du 29 mars 2018 : Dossier (1 775ko) + Sommaire (42ko)
  • Conseil communautaire du 01er mars 2018 : Dossier (869ko) + Sommaire (36ko)

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