Décisions

Décisions 2024 : 
[publié le 15 février 2024]
Décisions 2023 :
[publié le 29 décembre 2023]
[publié le 15 décembre 2023]
[publié le 14 décembre 2023]
[publié le 14 décembre 2023]
[publié le 20 nov 2023]
[publié le 22 sept 2023]

D2023-055 : Demande de subventions pour les travaux de TCSP RN3 commune de St Benoit
[publié le 22 sept 2023]

– D2023-054 : Réalisation d’un emprunt de 4 000 000 € auprès de la CEPAC
[publié le 15 sept 2023]

D2023-053_Plan définitif de financement de l’opération Travaux de modernisation des réseaux d’assainissement, Av de Bourbon, Cne de Saint-André
[publié le 15 sept 2023]

D2023-051 : Admission candidatures recevabilité des offres et attribution du marché d’Élaboration stratégie de développement touristique de la Cirest
[publié le 22 sept 2023]

– D2023-049 : Admission des candidatures recevabilité des offres et attribution du marché MOE construction d’ateliers d’activités – ZA Le Refuge à Bras-Panon
[publié le 15 sept 2023]

-D2023-048 : Admission candidatures recevabilité des offres et attribution du marché consommables informatiques
[publié le 22 sept 2023]

D2023-047 : Signature d’un bail commercial entre M. CHANE HIN CHUN et la CIREST
[publié le 15 sept 2023]

D2023-046 : Plan de financement de l’opération travaux aménagement Bras-Panon – réseau AEP
[publié le 15 sept 2023]

D2023-045_Nomination et rémunération d’un cabinet d’avocats AMODE – Affaire PITOU
[publié le 15 sept 2023]

D2023-044 : Nomination et rémunération d’un cabinet d’avocats – JR AVOCATS – ZAC BRAS FUSIL et ZAE PANIANDY
[publié le 15 sept 2023]

D2023-043 : Décision Admission des candidatures recevabilité des offres et attribution marché de gardiennage déchèterie mobile
[publié le 15 sept]

D2023-042 : Aliénation de gré à gré d’un bien mobilier – véhicule
[publié le 15 sept]

D2023-041 : Aliénation de gré à gré d’un bien mobilier –  véhicule
[publié le 15 sept]

D2023-040 : Aliénation de gré à gré d’un bien mobilier – véhicule
[publié le 15 sept]

D2023-038 : Aliénation de gré à gré d’un bien mobilier – remorque
[publié le 15 sept]

D2023-037 : Aliénation de gré à gré d’un bien mobilier – véhicule
[publié le 15 sept]

D2023-35 : Décision Admission des candidatures recevabilité des offres et attribution marché Amélioration et extension du réseau d’eau pluviale Plaine des Palmistes
[publié le 15 sept]

D2023-34 : Déclaration d’infructuosité au motif d’absence d’offres recevables marché AMO PIVE de Salazie
[publié le 15 sept]

D2023-33 : Décision Admission des candidatures recevabilité des offres et attribution marché Acquisition de drones réalisation de photogrammétrie
[publié le 15 sept]

D2023-32 : Décision Admission des candidatures recevabilité des offres et attribution marché de Travaux d’amélioration voiries et aménagement de terrain
[publié le 15 sept]

D2023-31 : Décision Admission des candidatures, de recevabilité des offres et d’attribution marché MOE démolition – Le Refuge Bras-Panon
[publié le 15 sept]

D2023-30 : Décision pour l’Admission des candidatures et la recevabilité des offres marché Projet de renouvellement urbain de St Benoit rive droite
[publié le 15 sept]

D2023-29 : Décision pour l’Admission des candidatures recevabilité des offres et l’attribution marché Programme Conservation de la biodiversité
[publié le 15 sept]

D2023-28 : Décision pour l’Admission des candidatures recevabilité des offres et attribution marché de sécurisation de l’Ilet Danclas
[publié le 15 sept]

D2023-27 : Décision pour l’Admission des candidatures recevabilité des offres et attribution marché de lutte contre l’errance animale – Prestations vétérinaires
[publié le 15 sept]

D2023-26 : Décision signature d’un bail civil entre la CANE et la CIREST
[publié le 15 sept]

D2023-25 : Demande de subvention relative aux travaux de voirie dans la ZI 1 et 2 de Bras Fusil à Saint-Benoit en vue de la réalisation de huit EcoBox
[publié le 15 sept]

D2023-24 : Demande de subvention relative à la fourniture et à la pose de candélabres photovoltaïque pour l’éclairage des abris voyageurs
[publié le 15 sept]

D2023-23 : Demande de subvention relative à l’étude préalable au schéma directeur et au zonage pluvial
[publié le 15 sept]

D2023-22 : Demande de subvention relative à la réhabilitation d’un ouvrage d’art sur le chemin Harmonie au lieu dit OLYMPE Commune de Saint-Benoit
[publié le 15 sept]

D2023-21 : Demande de subvention relative aux travaux de sécurisation des bornes à verre
[publié le 15 sept]

D2023-20 : Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux – Étude définition d’une stratégie de développement touristique pour le territoire Est
[publié le 15 sept]

D2023-19 : Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux – Travaux de voirie dans la ZI 1 et 2 de Bras Fusil à Saint-Benoit
[publié le 15 sept]

D2023-18 : Demande de subvention relative à la création d’une voie pour la viabilisation d’une parcelle dans la ZI pôle bois à St Benoit
[publié le 15 sept]

D2023-17 : Demande de subvention relative à la mise aux normes du réseau d’eau pluviale de la déchèterie de la Plaine des Palmistes
[publié le 15 sept]

D2023-16 : Demande de subvention relative à la rénovation et à l’amélioration de l’éclairage public sur le sentier littoral de l’Est
[publié le 15 sept]

D2023-15 : Demande de subvention relative à la mise en œuvre de nouvelles modalités de collecte et de transport des cartons issus des déchèteries de la CIREST – Travaux et acquisition des bennes
[publié le 15 sept]

D2023-14 : Renouvellement d’adhésion à l’association AMORCE pour 2023
[publié le 15 sept]

D2023-13 : Décision pour l’Admission des candidatures recevabilité des offres et attribution marché Construction d’Ecobox sur le territoire de la CIREST
[publié le 15 sept]

D2023-12 : Décision pour l’Admission des candidatures recevabilité des offres et attribution marché Élaboration du schéma directeur cyclable de la CIREST
[publié le 15 sept]

D2023-11 : Décision pour l’Admission des candidatures la recevabilité des offres et attribution marché MOE réhabilitation et la régularisation endiguement de la Rivière des Roches
[publié le 15 sept]

D2023-10 : Décision d’admission des candidatures de recevabilité des offres et d’attribution marché MOE pour la réhabilitation du site du Bassin Bleu à Saint-Benoît
[publié le 15 sept]

D2023-09 : Renouvellement d’adhésion à l’association AGIR pour 2023
[publié le 15 sept]

D2023-08 : Décision d’admission des candidatures et de recevabilité des offres marché d’ Exploitation de lignes régulières de Transport Urbain sur le territoire de la Cirest
[publié le 15 sept]

D2023-07 : Décision d’admission des candidatures et de recevabilité des offres marché de Mission AMO mise en œuvre étude de valorisation touristique du site du Pont suspendu de la Rivière de l’Est
[publié le 15 sept]

D2023-06 : Décision d’admission des candidatures et de recevabilité des offre marché Prestations de tractage et de manutention d’une remorque à essieux équipée en déchèterie mobile (2023-2026)
[publié le 15 sept]

D2023-05 : Plan définitif de financement de l’opération Travaux de modernisation des réseaux d’AEP-Avenue de Bourbon-Commune de Saint-André
[publié le 15 sept]

D2023-04 : Plan définitif de financement de l’opération Travaux de modernisation des réseaux d’assainissement-Av de Bourbon, commune de Saint-André
[publié le 15 sept]

D2023-03 : Décision d’admission des candidatures de recevabilité des offres et d’attribution pour le marché Collecte des déchets métalliques en vrac
[publié le 15 sept]

D2023-02 : Décision d’admission des candidatures de recevabilité des offres et d’attribution pour le marché « Travaux de modernisation des ZAE Chemin Maunier à Saint-André et de la ZAE Ravine Pavée à la Plaine des Palmistes
[publié le 15 sept]

-D2023-01 : Décision d’admission des candidatures de recevabilité des offres et d’attribution pour le marché MOE de la réhabilitation des ZA Ravine Creuse Maunier et Ravine Pavée sur les communes de Saint-André et de la Plaine des Palmistes
[publié le 15 sept]

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